J.O. 151 du 1 juillet 2004
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Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
NOR : DEVO0430197A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire : M. Alain Cordier, en remplacement de M. Guy Obozil.
Suppléant : M. Pierre Terrier, en remplacement de M. Bernard Chevallier.
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire : M. Christophe Castaner, en remplacement de M. Vincent Burroni.
Suppléante : Mme Annick Delhaye, en remplacement de M. Roger Bouvier.
Languedoc-Roussillon
Titulaire : M. Damien Alary, en remplacement de Mme Mireille Cellier.
Suppléant : M. Yves Pietrasanta, en remplacement de M. Christian Eymard.
Franche-Comté
Suppléante : Mme Martine Pequignot, en remplacement de M. Patrice Debray.
Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire : M. Joël Abbey, en remplacement de M. Camille Deschamps.
Suppléant : M. Jean-Noël Couzon, en remplacement de M. Daniel Freitag.
Saône-et-Loire
Titulaire : M. Fernand Renault, en remplacement de M. François Moreau.
Suppléant : M. Jean-Pierre Guenot, en remplacement de M. Fernand Renault.
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire : M. Bernard Gendrot, en remplacement de M. Philippe Escudier.
Suppléant : M. Charles Guene, en remplacement de M. Bernard Gendrod.
Région Franche-Comté
Doubs
Titulaire : M. Jacques Breuil, en remplacement de M. Jean-François Longeot.
Suppléant : M. Christian Bouday, en remplacement de M. Roland Genin.
Haute-Saône
Suppléant : M. Patrice Debray, en remplacement de M. Jean Migeon.
Région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire : M. Christian Valette, en remplacement de M. Lucien Affortit.
Hérault
Titulaire : M. Louis Camels, en remplacement de M. Robert Tropeano.
Suppléant : M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Pierre Maurel.
Région Lorraine
Vosges
Suppléant : M. Alain Roussel, en remplacement de M. Serge Essermeant.
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Titulaire : M. Rémi Costorier, en remplacement de M. Pierre Eymeoud.
Suppléant : M. Jean-Yves Dusserre, en remplacement de M. Adrien Gleize.
Bouches-du-Rhône
Titulaire : M. Vincent Burroni, en remplacement de M. Félix Weygand.
Suppléant : au lieu de : « M. Francis Pellissier », lire : « M. Francis Pelissier ».
Var
Titulaire : M. Bernard Rolland, en remplacement de M. Jean-Pierre Serra.
Vaucluse
Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Pierre Lanbertin », lire : « M. Jean-Pierre Lambertin ».
Suppléant : M. Michel Bayet, en remplacement de M. Xavier Bernard.
Région Rhône-Alpes
Ardèche
Titulaire : M. Bernard Bonin, en remplacement de M. Henri Torre.
Suppléant : M. Yves Chastan, en remplacement de M. Robert Chapuis.
Drôme
Titulaire : M. Jean-Pierre Tabardel, en remplacement de M. Gilbert Bouchet.
Suppléant : M. Hervé Rasclard, en remplacement de M. Jean-Guy Pinede.
Rhône
Titulaire : M. Jean Flacher, en remplacement de M. Bernard Mera.
Suppléant : M. Daniel Martin, en remplacement de M. Jean Flacher.
Savoie
Suppléant : M. François Peillex, en remplacement de M. Vincent Rolland.
Haute-Savoie
Titulaire : M. François Mogenet, en remplacement de M. Roger Vionnet.
Suppléant : M. Maurice Sonnerat, en remplacement de M. Antoine Menthon.
Représentants des communes
Autres
Titulaire : M. Pascal Bonnetain.
Suppléant : M. Jacques Lallemand.
Suppléant : M. Jean-Claude Robert, en remplacement de M. Emile Zuccarelli.